• TVA intracommunautaire dans bénéficiaire

TVA intracommunautaire dans bénéficiaire (Europe seulement)

Dans cette leçon, nous allons vous démontrer comment fonctionne le numéro de TVA intracommunautaire dans le bénéficiaire.

Objectifs de la leçon :

  • Comprendre comment fonctionne le numéro de TVA intracommunautaire dans le bénéficiaire



Contenu de la leçon

Dans certains cas, il faut indiquer le numéro de TVA intracommunautaire malgré que la mission n’aie pas de client associé. Par exemple, lors d’une mission pour un bénéficiaire d’un autre pays, qui nécessiterait une exemption de TVA sur sa facture. Un champ NO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE a donc été ajouté lors de la création d’une nouvelle mission.

 

Ceci permet donc d’indiquer le numéro de TVA pour une mission sans client ou avec un client divers. En d’autres mots, au lieu de créer un nouveau client pour y insérer son numéro de TVA, vous pouvez maintenant l’ajouter dans la prise de mission ou dans la modification de la mission.

 

Tout d’abord, vous devez cliquer sur le petit + à droite de INFORMATIONS BÉNÉFICIAIRE dans la boîte CLIENT afin d’afficher les informations du bénéficiaire ainsi que le nouveau champ du NO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE. Cependant, ce champ disparaît si le client sélectionné dans la case FACTURÉ À n’est pas un client coché en tant que CLIENT DIVERS. À l’opposé, le champ réapparait si aucun client n’est sélectionné ou si le client sélectionné est un client coché CLIENT DIVERS. En d’autres mots, il est seulement possible d’ajouter le numéro de TVA aux clients cochés CLIENT DIVERS ou si aucun client n’est sélectionné.

 

Le champ du NO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE a également été ajouté lors de la modification d’une mission et lors de la modification du bénéficiaire. Cependant, ceux-ci n’ont pas de condition et sont visibles en tout temps.

 

Il se peut qu’il y aie une mission avec 2 numéros de TVA intracommunautaire, soit un pour le client et un pour le bénéficiaire. Dans ce cas, c’est le numéro de TVA du bénéficiaire qui sera affiché sur le rapport.

 

En conclusion, il y a 3 nouveaux champs pour entrer le NO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: dans la création d’une nouvelle mission, dans la modification de la mission et dans la modification du bénéficiaire.

1. Nouveau champ dans la création d’une nouvelle mission

 

Il est possible d’y inscrire le numéro de TVA lors de la prise de mission. Ce champ a une condition et est visible seulement si le client ajouté à la mission est un CLIENT DIVERS.

2. Nouveau champ dans la modification de la mission

 

Il est possible d’y inscrire le numéro de TVA lors de la modification d’une mission. Ce champ n’a aucune condition, contrairement à celui dans la prise de mission.

 

Parmi la liste de boutons de la zone de droite, cliquez sur le bouton gris MODIFIER pour afficher la fiche. Cliquez ensuite sur le bouton vert MODIFIER pour confirmer les modifications.

3. Nouveau champ dans la modification du bénéficiaire

 

Il est possible d’y inscrire le numéro de TVA lors de la modification d’un bénéficiaire. Ce champ n’a aucune condition, contrairement à celui dans la prise de mission.

 

Cliquez sur l’icône du CRAYON GRIS pour afficher la fiche. Cliquez ensuite sur le bouton vert SOUMETTRE pour confirmer les modifications.

 

Appuyez sur la touche [Retour] pour lancer la recherche